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1. Éditeur du site

Nom commercial

Pianolia

Éditeur

[NOM ET PRÉNOM OU DÉNOMINATION SOCIALE]

Statut

[STATUT JURIDIQUE ; MENTION EI SI APPLICABLE]

Capital social

[CAPITAL SOCIAL SI SOCIÉTÉ ; SINON NON APPLICABLE]

Adresse

[ADRESSE PROFESSIONNELLE OU SIÈGE SOCIAL]

Immatriculation

[SIREN / RNE / RCS ET VILLE SI APPLICABLES]

TVA

[N° DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE SI APPLICABLE]

E-mail

[ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]

Téléphone

[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PROFESSIONNEL]

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE DE PUBLICATION].

3. Hébergement

Le site est publié au moyen de la plateforme Sites. L’entité juridique assurant l’hébergement et ses coordonnées doivent être confirmées à partir du contrat du service avant de compléter les champs suivants.

Hébergeur

[DÉNOMINATION SOCIALE DE L’HÉBERGEUR CONTRACTUEL]

Adresse

[ADRESSE DE L’HÉBERGEUR]

Téléphone

[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]

4. Propriété intellectuelle et crédits

Les contenus de Pianolia et les ressources tierces restent soumis à leurs droits et licences respectifs. Les compositions, saisies musicales et échantillons sont documentés dans les crédits musicaux. Les photographies d’artistes et leurs attributions figurent dans les crédits photos.

Les marques et noms de tiers appartiennent à leurs titulaires. Leur présence à titre de référence ne constitue pas une affiliation ou une recommandation de Pianolia.

5. Contact et médiation

Les demandes relatives au site ou à ses contenus suivent les modalités de la page contact.

Médiation de la consommation, si applicable à l’activité de l’éditeur : [NOM DU MÉDIATEUR DÉSIGNÉ, ADRESSE ET SITE INTERNET ; OU MENTION NON APPLICABLE À CONFIRMER]. Aucun médiateur n’est désigné par ce champ provisoire.

6. Autres informations

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